La bibliothèque Apte · Réforme 2026

Réforme Qualiopi : préparez le 1er novembre 2026.

Qui est concerné, quels indicateurs changent et quels documents revoir : la réforme expliquée avec un tableau par activité et un plan de transition.

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PDF · 8 pages · Sans compte ni adresse email

Pour vous si… Vous préparez un audit concerné par le référentiel applicable à partir du 1er novembre 2026.

Couverture du livret Apte « La réforme de novembre »À garder.
À annoter.
À utiliser.

Un outil pour avancer

Ce que vous allez trouver.

Identifiez les changements qui vous touchent, les pièces à corriger et les preuves à préparer avant votre audit.

Des explications concrètes, des cas pratiques commentés et des trames à adapter à votre organisme. Les sources officielles sont accessibles depuis le livret.

  1. 01
    Le tableau des activités concernéesRepères pratiques et exemples
  2. 02
    Les 13 libellés modifiés et les documents à revoirRepères pratiques et exemples
  3. 03
    Le nouvel indicateur 33, réservé à l’apprentissageRepères pratiques et exemples
  4. 04
    Un plan de transition et une trame de suiviÀ imprimer et utiliser

Le repère officiel

Un nouvel indicateur. Des changements au-delà des CFA.

Le décret n° 2026-728 entre en vigueur le 1er novembre 2026. Il conserve sept critères, modifie treize libellés existants - dont une reformulation de forme au n° 31 - et ajoute l’indicateur 33, réservé à l’apprentissage.

Formation, bilan de compétences, VAE, apprentissage : le guide distingue les activités concernées et les documents à revoir. Pour le n° 33, il explique comment évaluer les contenus et enseignements, au-delà de la satisfaction générale, puis suivre les améliorations et leur efficacité.

Consulter le décret sur Légifrance ↗

Préparer avec APTE : indiquez la date prévue de votre audit officiel ; APTE sélectionne le référentiel correspondant et conserve sa version dans le rapport. L’indicateur 33 reste hors notation dans le moteur actuel ; les points à confirmer sont distingués de ce qui est déjà analysé. Lire notre analyse de la réforme.

Le kit vous donne les repères et les trames de départ. Le parcours APTE les prolonge avec l’analyse de vos propres pièces, les corrections proposées et la préparation documentaire selon votre pack. Voir le parcours adapté à votre besoin.

Les repères sont là. Passez à votre dossier.

Vos pièces. Vos écarts. Vos prochaines corrections.

APTE confronte vos documents et vos réponses aux exigences applicables à votre organisme. Découvrez le résultat sur 3 indicateurs, puis choisissez Diagnostic ou Préparation pour poursuivre.

Essai sur 3 indicateurs · Sans carte bancaire

Pour votre prochaine étape.

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